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EXPERTISE

OBTENTION DES DROITS

Licks Attorneys se distingue dans ce domaine. Notre équipe d’avocats spécialistes dans le contentieux brevets, l’une des plus connues au Brésil, fournit un service de haute-qualité aux clients. Du dépôt de la demande de brevet au dernier recours et à la procédure d’opposition, nous nous assurons d’offrir le meilleur soutien juridique et conseil stratégique en fonction de la demande de chaque client.

Notre objectif est de toujours rechercher la protection la plus large possible conférée par un brevet – plaçant ainsi les droits de propriété intellectuelle à un niveau de sofistication plus élevé au Brésil. Nous cherchons toujours à anticiper les problèmes et à maximiser la disponibilité de droits de brevets forts et exécutables.

Avec une expérience tant académique que pratique aux Etats-Unis et en Europe, nos associés comprennent les similitudes et les différences entre les règles de rédaction et d’interprétation des revendications de différents pays. Notre équipe technique intervient dans les domaines de la chimie, de la biotechnologie, des produits pharmaceutiques, de la mécanique, de l’électronique et des télécommunications.

Quand il s’agit de clients étrangers, nous offrons une traduction rentable de documents en portugais (langue nationale). Par ailleurs, notre équipe téchnique est complètement intégrée à nos équipes consacrées aux contrats de licenses et au contentieux judiciaire, de sorte que Licks Attorneys offre un service complet en matière de brevets au Brésil, allant de l’obtention des droits jusq’aux accords de licences, en passant par la mise en oeuvre et défense des droits.

L’économie brésilienne et en pleine expansion et devient de plus en plus attractive pour les sociétés du monde entier. Dans ce marché hautement compétitif, il est impératif de comprendre l’activité commerciale de nos clients et l’importance d’une forte protection de ses marques afin de préserver la réputation et distinctivité de leurs produits et services.

Notre équipe compte sur quelques avocats, parmi les plus expérimentés en droit des marques au Brésil, offrant un service complet depuis les recherches d’antériorités aux oppositions de marques, incluant la protection des noms de domaine, noms commerciaux et la défense de tous les aspects relatifs aux marques de nos clients devant l’INPI et les tribunaux.

Notre approche centrée sur le client nous permet de penser stratégiquement dans chaque cas et de développer des stratégies contentieuses retentissantes. Nous assistons nos clients dans toutes les questions allant de l’envoi et de la réponse à des lettres de mise en demeure, jusqu’aux licences de marques ou même le contentieux devant les tribunaux supérieurs.

Le droit d’auteur brésilien protège une large gamme d’œuvres de l’esprit. Cela inclut les œuvres artistiques, scientifiques, littéraires, théâtrales, musicales, visuelles, audiovisuelles et ainsi de suite. Par ailleurs, les logiciels sont également protégeables par le droit d’auteur au Brésil. Avec la croissance significative des sociétés de l’information, et, bien évidemment, de l’industrie du logiciel, des médias et du divertissement, l’importance de la protection par le droit d’auteur a été élevée à un niveau jamais atteint dans l’histoire de la propriété intellectuelle.

Licks Attorneys offre des services au niveau du conseil et du contentieux judicaire en droits d’auteur afin d’assurer à nos clients la protection la plus adaptée à chaque situation. Notre équipe offre un service complet dans tous les domaines liés aux droits d’auteur, allant du conseil quant à la protection, les licences et l’enregistrement, au conseil concernant les questions en matière de technologies complexes – comme les logiciels et les applications internet pour ce qui concerne les licences et la mise en œuvre des droits.

Nous sommes prêts à assister nos clients afin d’assurer la protection la plus large possible où seul le droit d’auteur est disponible, ainsi que dans les situations où la loi permet de cumuler la protection par le droit d’auteur avec le droit des marques et la protection contre la concurrence déloyale.

S’agissant de la protection des variétés végétales, le droit de la propriété intellectuelle au Brésil prévoit l’obtention des droits par la délivrance d’un Certificat de Protection Végétale, réglementée par la loi n° 9.456. En fait, cette délivrance permet d’interdire l’utilisation gratuite des variétés de plantes, la reproduction de certaines parties, ainsi que la multiplication végétative. Ainsi, cette protection sui generis favorise l’investissement continu dans le processus coûteux de la sélection végétale.

Avec une connaissance approfondie de ces caractéristiques, Licks Attorneys a réuni une équipe expérimentée (plusieurs consultants ont des décennies de pratique), en mesure d’aider pleinement les sélectionneurs de plantes, de partout dans le monde qui cherchent la protection de leur variété végétale au Brésil.

Notre politique sur la réalisation de traductions

Licks Attorneys estime que le langage de la technologie est universel et que notre objectif doit être celui de fournir le meilleur service possible à nos clients em ce qui concerne le conseil, le dépôt, l´obtention des droits, et ainsi de suite. Notre expérience comme l´une des équipes les plus acclamées dans le contentieux de la Propriété Intellectuelle et en droit réglementaires des produits alimentaires et pharmaceutiques, nous guide notre travail, basé sur notre capacité de voir en avant, d´anticiper les problèmes et de maximiser la disponibilité de droits forts et exécutables. En outre, nos associés ont une formation académique et une expérience pratique aux États-Unis et en Europe, ce qui leur permet de comprendre les similitudes et les différences de rédaction des revendications dans les différents pays.

Cela étant, nous devons admettre que nous reconnaissons l´importance de la traduction des documents de priorité en portugais (Lange nationale du Brésil), asinsi que la rédaction des revendications en accord avec la législation Brésilienne. La traduction est aussi la clé de l´exercice des droits, de la description écrite, de la doctrine des équivalents, ainsi que de nombreuses autres questions pertinentes.

Néanmoins, nous avons connaissance des développements dans le système international des brevets, tels que ceux découlants du Protocole de Londres de 2000, et nous reconnaissons que surestimer l´importance de la traduction peut être contre-productif et excessivement coûteux. Ainsi, notre objectif est travailler avec nos clients pour trouver les moyens les plus rentables pour faire face aux besoins de traduction.

C´est la raison pour laquelle nos services sont à des prix compétitifs et organisés de sorte que nos clients savent à l´avance le montant exact qui sera facturé avant tout dépôt. En conséquence, la quantité de travail nécessaire pour chaque demande est déterminée par les instructions de nos clients, selon les catégories suivantes:

Demandes standards: exigeant une quantité de travail ordinaire;

Demandes importantes: nécessitant une analyse approfondie des chances de protection au Brésil ou de qustions spécifiques identifiées par le client;

Demandes stratégiques: couvrant les produits sensibles, blockbusters ou bien des questions complexes, qui requièrent des procédures spécifiques.

Comme nous l´avons déjà mentionné, notre priorité est la protection des droits de nos clients sur le territoire Brésilien. Et, nous savons que cela va bien au-delà de la langue.